OÏA | CGV

Conditions générales de ventes

Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de ventes avant un achat et d’en accepter l’intégralité. Oïa se réserve le droit de modifier à tout moment ces CGV. Dans ce cas, les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le client.

1. Produits

Oïa réalise des créations de textiles équins entièrement réalisés à la main, visibles sur le site.

Oïa informe le client que les coloris présentés sur le site peuvent légèrement différer d’un écran à l’autre.

2. Prix

Les prix des produits sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Indiqués en euros, ils ne tiennent pas compte de la TVA étant donné que l’entreprise est sous le régime fiscal de la micro-entreprise.

Oïa s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Néanmoins, Oïa s’engage à facturer les créations commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

Oïa s’accorde le droit de modifier ses tarifs pour une offre spéciale ou une réduction.

Des frais de livraison sont à rajouter à la commande. Indiqués dans les bons de commande, ils peuvent varier selon les produits et types d’envoi.

3. Commande

Le processus à suivre pour passer commande est le suivant :

Remplir le bon de commande de l’article concerné
Envoyer le bon de commande par mail ou voie postale avec le paiement (cf. Modalités de paiement)

Un e-mail de confirmation de la commande sera envoyé au client.

Une fois la commande passée, il est impossible de l’annuler.

Oïa se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de refus d’autorisation de paiement.

Les produits seront conçus après encaissement du prix de la commande.

Oïa s’engage à réaliser les commandes dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas où la matière première nécessaire à la réalisation du produit ne serait pas disponible, Oïa s’engage à prévenir le client dans les plus brefs délais. Le client pourra alors choisir si il souhaite patienter le temps que la matière première soit de nouveau disponible ou annuler la commande. Dans ce cas, Oïa s’engage à le rembourser au plus tard dans les 14 jours suivant sa décision.

4. Modalités de paiement

Le règlement des commandes peut s’effectuer par virement bancaire ou chèque.

Pour les paiements par virement bancaire, un mail avec le RIB sera envoyé au client après réception du bon de commande (par mail ou voie postale).

Les paiements par chèque doivent être adressés à l’ordre de Aïnhoa HERBLOT et accompagnés du bon de commande.

5. Livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande. En cas d’erreur dans l’adresse, Oïa n’est pas responsable et aucun dédommagement ne pourra être accordé au client. Les risques du transport sont à la charge du client à compter du moment où les produits sont expédiés. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur lors de la livraison.

Les délais de réalisation sont indiqués à titre indicatif sur le site. Si un dépassement venait à arriver, Oïa s’engage à prévenir le client.

Une fois le colis expédié, un mail sera envoyé au client.

6. Echange et remboursement

Les commandes ne sont ni échangeables, ni remboursables.

7. Propriétés intellectuelles

Tous les textes, images, et illustrations contenus sur le site sont protégés et interdits à la reproduction. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé.

8. Protection des données

Oïa s’engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et des informations nécessaires aux traitements de ses commandes. Un refus de transmettre ses données personnelles empêcherait l’exécution d’une commande.

9. Loi applicable

Les présentes conditions générales de ventes sont soumisses à la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le litige sera porté aux tribunaux compétents de Rennes.